Le Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal 

Le prochain conseil municipal se déroulera le Lundi 7 septembre à 20h30, Salle du 1er étage de la Maison des Services Publics, Avenue de la Bastide, 24500 EYMET
 
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption des procès-verbaux du conseil municipal du 6 juillet 2026
1.    Délibération modificative de budget n°2026-01 concernant le budget principal
2.    Délibération modificative de budget n°2026-01 concernant le budget annexe village de gites
3.    Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés « librairie indépendante de référence »
4.    Exonération en faveur des librairies appartenant à des petites et moyennes entreprises ou des entreprises de taille intermédiaire
5.    Redevance d’occupation du domaine public à verser par ENEDIS en 2026
6.    Autorisation de signature de conventions d’utilisation du domaine public relatives au rejet d’effluents traités d’assainissement non collectif au fossé départemental
7.    Désignation de délégués à l’association Bastides du Périgord
8.    Questions diverses


Retrouvez les délibérations en ligne en cliquant ICI ainsi que les procès verbaux des derniers conseils municipaux.